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Bienvenue sur le didacticiel de la règlementation parasismique sur le territoire français. Cet outil a pour objectif de présenter la règlementation parasismique en vigueur sur le territoire français pour un projet ciblé.

Informations générales

Si vous souhaitez consulter des informations d'ordre général sur la règlementation parasismique, rendez-vous sur le portail du plan séisme dans la rubrique règlementation. Le lien suivant vous y mènera: Plan Séisme / Règlementation

Mode d'emploi

Si vous souhaitez avoir des informations liées à un projet particulier, cliquer sur le bouton ci-dessous.

Vous serez alors invité à :

  • sélectionner le département de votre projet,
  • sélectionner la commune de votre projet
  • et sélectionner le type de bâtiment.